Brevets & dessins industriels

Les produits suivants de Rousseau Métal Inc sont protégés par des brevets et/ou dessins industriels aux États-Unis, au Canada et ailleurs. Cette page de site internet est fournie en conformité avec les exigences de marquage de différentes juridictions, incluant les exigences de la section 16 du "America Invents Act" et conformément à 35 U.S.C §287. Cette liste n'est pas exhaustive. Les produits Rousseau Métal peuvent être protégés par des brevets ou droits de propriété intellectuelle supplémentaires, et d'autres brevets peuvent être en instance aux États-Unis, au Canada et ailleurs.

ProduitBrevet
Mécanisme de verrouillage de porte            Brevet n° 10,669,754 (États-Unis)
Brevet n° 2,962,469 (Canada)
Système de penture ajustableBrevet n° 10,422,171 (États-Unis)
Brevet n° 2,962,453 (Canada)
Boîtier de rangementBrevet n° 7,588,162 (États-Unis)
Brevet n° 2,523,317 (Canada)
Poignée du tiroir verticalDemande de brevet en instance au Canada
Demande de brevet en instance aux États-Unis
Demande de brevet en instance en Europe
Demande de brevet en instance au Mexique

 

ProduitDessin industriel
Poste d'aviseur techniqueDessin industriel n° D863,852 (États-Unis)
Dessin industriel n° 175,735 (Canada)
Chariot pour technicienDessin industriel n° D862,027 (États-Unis)
Dessin industriel n° 177,763 (Canada)
Poignée de porte pivotanteDessin industriel n° D779,302 (États-Unis)
Dessin industriel n° 166,461 (Canada)
Tiroir pour cabinetDessin industriel n° D690,972 (États-Unis)
Support à outilsDessin industriel n° D940,461 (États-Unis)
Dessin industriel n° 196,275 (Canada)
Dessin industriel n° 59017 (Mexique)
Dessin industriel n° 82085290001000 (Royaume-Uni)
Dessin industriel n° DM/208529 (Union Européenne)
Poignée du tiroir verticalDessin industriel n° 204,534 (Canada)
Dessin industriel n° D972,912 (États-Unis)
Dessin industriel n° 64924 (Mexique)
Dessin industriel en instance au Royaume-Uni
Dessin industriel en instance en Union Européenne
Base de montant EW10Dessin industriel en instance au Canada
Embout de pieds EL75 / EL76 Dessin industriel en instance au Canada
Fixation de montage sur poteauDessin industriel en instance au Canada
Dessin industriel en instance aux États-Unis
Dessin industriel n° DM/243450 (Union Européenne)
Support aérien EA40Dessin industriel en instance au Canada